Groupes de travail

• Posté le 13 mars 2024.

GT LCF : Camionetas et ICS2...

Ci-dessous vous trouverez le compte rendu du GT LCF du 7 mars 2024...

Le 7 mars s’est tenu un groupe de travail relatif à la lutte contre la fraude, qui a abordé 2 points : les équipements de détection non intrusive, et le déploiement d’ICS2 (Import Control system).
Pour la Direction Générale, participaient la sous-directrice de JCF, secondée par des collègues de JCF2, JCF3, et du SARC.

En introduction, le SNAD CGT a tenu ces propos :

« Le SNAD CGT note un ordre du jour beaucoup plus succinct que celui du GT LCF du 20 octobre 2023, qui avait fait l’objet d’un boycott. Nous espérons pourtant que les thèmes du e-commerce (axe défini comme prioritaire, numéro 2 de la démarche stratégique de la Douane), du renseignement, de la lutte contre les trafics et la criminalité organisée feront l’objet de discussions ultérieures. Il est vrai que le plan de contrôle et de lutte contre la fraude dans la filière vitivinicole était lui aussi au programme du GT d’octobre. Nous comprenons donc qu’il vous est plus confortable d’éviter le sujet, étant donnée la « réflexion en cours sur l’organisation (ou plutôt la désorganisation, ou plutôt la destruction) des services en charge de la mission viticulture.

Le SNAD CGT salue l’examen aujourd’hui de la question des contrôles non intrusifs, que nous demandons depuis tant d’années, et notamment depuis la fermeture du Sycoscan du Havre, décision absurde face à laquelle le SNAD CGT avait proposé un projet alternatif qui ne fut pas retenu. Nous avions également demandé un état détaillé du contrat d’objectifs et de moyens signé le 01/12/21, afin de connaître en toute transparence vos choix d’investissement au service de la meilleure efficacité de notre administration. Mais malheureusement les questions budgétaires ne sont jamais traitées en concertation.
Dès 2022 et la sortie du fascicule « la douane change, stratégie 2022-2025 », les collègues du Havre nous avaient alertés sur le manque d’efficience des « camionnettes », se basant sur l’étude des fiches techniques, mais aussi parce que l’un d’eux avait eu l’occasion de tester ce matériel en Espagne.
Mais comme trop souvent, la DG a préféré se dispenser de consulter les personnels qualifiés. Dommage, cela lui aurait éviter de gaspiller les fonds européens dans des équipements qui se révèlent techniquement inadaptés.

S’agissant de la sécurisation des zones portuaires européennes, il ne suffira pas malheureusement d’investir dans des scanners. Stopper l’appropriation de ces infrastructures par les narco trafiquants requiert une politique globale de lutte contre le trafic de stupéfiants, et surtout des effectifs sans commune mesure avec ceux dont dispose actuellement la Douane Française. En réalité, il y a déjà bien longtemps que les politiques ont arbitré entre protection des citoyens et attractivité économique des plate-formes portuaires européennes". (Lire la suite...)