Les articles

  • 22 mars 2024

GT dédouanement - 15 mars 2024

Ci-dessous la déclaration liminaire lue lors du GT dédouanement, ainsi que le compte rendu (plus bas sur la page). Depuis la série de groupes de travail sur le dédouanement initiée par la DG dès 2015, pour faire suite au PSD, notre organisation syndicale a sans cesse, été force de (...)


  • 13 mars 2024

GT LCF : Camionetas et ICS2...

Ci-dessous vous trouverez le compte rendu du GT LCF du 7 mars 2024... Le 7 mars s’est tenu un groupe de travail relatif à la lutte contre la fraude, qui a abordé 2 points : les équipements de détection non intrusive, et le déploiement d’ICS2 (Import Control system). Pour la Direction (...)


  • 10 décembre 2023

GT "emplois"

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du GT emplois qui s’est tenu à la DG le 6 décembre 2023.


  • 7 décembre 2023

GT JOP 2024...

Ce mercredi 6/12/23 la DG a présidée une réunion technique sur les JOP 2024. Le précédent RDV avait été un échec d’un point de vue douanier, mais une réussite d’un point de vue olympique, l’important étant d’y participer et des notions telles que l’amateurisme ayant été particulièrement (...)


  • 1er décembre 2023

Réunion technique : Loi Douane

Cette réunion, animée par la sous-directrice de JCF et une adjointe de JCF1, avait pour but de dresser un premier bilan de la mise en oeuvre de la Loi Douane du 18 juillet 2023, entrée en vigueur le 20 juillet 2023.(lire la suite...)


  • 21 novembre 2023

GT Dédouanement

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du GT dédouanement qui s’est tenu le 16 novembre à la DG... Pour nous ce groupe de travail intervenant dans le cadre des axes stratégiques communiqués aux douaniers en 2021, nous souhaitons porter auprès de (...)


  • 3 octobre 2023

Réunion dédiée au transfert des amendes juridictionnelles...

Au delà des discussions très techniques liées au transfert des amendes juridictionnelles, cette réunion fut l’occasion pour la CGT de réaffirmer : son opposition totale au transfert des missions fiscales depuis 2018 une mission « France recouvrement » dogmatique qui va mettre en péril les (...)


  • 3 octobre 2023

Avenir du réseau comptable

Lors du groupe de travail sur le transfert des missions fiscales du 26 juin dernier, la DG avait annoncé plusieurs scenarii suite au rapport de l’Inspection Générale des Finances (IGF) sur l’avenir du réseau comptable de la DGDDI. Ainsi, entre le maintien du réseau actuel mais amoindri, la (...)


  • 15 septembre 2023

GT règlements intérieurs - CSA/FS, F2S et CAP

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du GT consacré aux règlements intérieurs des instances de dialogue social... Madame la Directrice générale, Alors que la loi de transformation de la Fonction publique a été promulguée en août 2019, après de multiples (...)


  • 5 juin 2023

Compte-rendu réunion sur la mise en conformité de l’article 60...

La DG nous a présenté les évolutions du projet de loi à l’issue de l’examen du texte au Sénat. Il est rappelé que l’objectif de cette loi est de réformer sans entraver le droit de visite douanière, afin de répondre aux exigences du Conseil Constitutionnel, et d’adapter les pouvoirs (...)